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Menu des travaux du gouvernement

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch. Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication sur les développements du projet de loi relatif à la préservation du patrimoine culturel, naturel et géologique. Le Conseil poursuivra ses travaux par l’examen de deux projets de décret, dont le premier fixe les modalités et les mesures de création d’entreprises par voie électronique et leur accompagnement, alors que le second modifie le décret pris pour l’application du Code des douanes ainsi que des impôts indirects relevant de l’administration des douanes et impôts indirects.

 

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